- droit formel
- формальное право
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
formel — formel, elle [ fɔrmɛl ] adj. • v. 1270; lat. formalis, de forma → forme 1 ♦ Dont la précision et la netteté excluent toute méprise, toute équivoque. ⇒ clair, explicite, 1. positif, 1. précis. Déclaration formelle; démenti formel. Consentement,… … Encyclopédie Universelle
Droit Romain — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit latin — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit Administratif En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit administratif. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit administratif en france — Pour les autres articles nationaux, voir Droit administratif. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit administratif français — Droit administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit administratif. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Droit Talmudique — Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Droit romain — Le Corpus iuris civilis, aussi appelé Code Justinien, du nom de l empereur du VIe siècle, est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d oubli et de disparition, qu un « code ». Par son caractère de compilation, il … Wikipédia en Français